Déposée le 7 mars 2003 par l'association loi 1901 CLUSIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 CLUSIF domicilié(e) 11 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 349 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLUSIF domicilié(e) 11 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France.
La marque CLUSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUSIF, Association Loi 1901 - 11 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 393349840
CLUSIF - 11 Rue de Mogador - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538301 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications) . Agences de presse ou d'informations (nouvelles) . Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation. Publication de livres, brochures, imprimés. Prêts de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Consultation en matière de sécurité.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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